Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Cité des Blés
BBVA

Numéro de dépôt :
4366885
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
La Cité des Blés de BBVA

Présentation de la marque La Cité des Blés

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par BBVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cité des Blés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est BBVA domicilié(e) Moulin à vent de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.

La marque La Cité des Blés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Cité des Blés arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.

BBVA a également déposé les autres marques suivantes : Moulins π r2 , N Pain 100% Nature , PERMALIMENT , PN PAIN 100% NATURE , PERMASHOP , L'école de mon Moulin , PN BLES 100% NATURE , MM LES MAITRES DE MON MOULIN , PERMAVORES , PERMAVORISME


BBVA - Moulin à vent de Cucugnan - 11350 - Cucugnan - France


LYNDE & ASSOCIES, Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines, revues ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en en matériaux recyclables issus de végétaux pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en en matériaux recyclables issus de végétaux ; objets d'art et figurines en papier et en carton ; maquettes d'architecture ; matériaux de décoration et d'art et supports ; matériel de filtrage en papier ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou en matériaux recyclables issus de végétaux ; Papeterie et fournitures scolaires ; porte-billets ; produits jetables en papier ; produits de l'imprimerie ; matières recyclables issues de végétaux pour l'emballage ; instruments d'écriture ; étiquettes autocollantes ; feuilles, films et sacs en matériaux recyclables issus de végétaux, ou en papier ou en carton, pour l'empaquetage et le conditionnement ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi- ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence ;

Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie ;

Café, thé, cacao et succédanés du café; chocolat ; boissons à base de café, thé, cacao et chocolat ; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, biscottes, préparations pour boulangerie et levures, pâtes alimentaires, pâtisseries, gâteaux, pizzas, tartes, tourtes, biscuits, pâte à tarte prête à l'emploi, confiseries, sucreries; glaces alimentaires; sorbets, crèmes glacées, yaourts glacés ; sucre, édulcorants naturels, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés et en-cas salés à savoir en-cas à base de maïs, de céréales, de riz, de pâtes ; crackers à base de céréales, crêpes, plats préparés à base de pâtes, de riz et de céréales, sandwichs ;

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt ;

Education ; formation ; divertissement ; services de loisirs ; activités sportives et culturelles ; organisation de manifestations nationales ou internationales sur le thème de l'histoire et de la culture des céréales à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de manifestations nationales ou internationales de boulangerie et de pâtisserie à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; formation et camps (stages) de perfectionnement dans les domaines du pain, de la culture des céréales, de la connaissance de la terre et de l'alimentation ; initiation à la boulangerie ; école de cuisine ; organisation de démonstrations dans le domaine des métiers de la boulangerie à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation d'événements culturels et festifs ; services d'artistes de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; camps de vacances (divertissement); services de traduction et d'interprétation ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, congrès ; organisation et conduite de salons ou expositions professionnelles à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services de musées [présentation, expositions] ; production, réalisation d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissements télévisés et radiophoniques ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; prêts de livres ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacle) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour la réservation d'artistes pour des événements ; location de tous supports sonores et/ou visuels ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière d'éducation et de divertissement ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; reportages ; information en matière de divertissement et de sports ; projection de films cinématographiques ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organismes de formation dans le domaine de l'alimentation ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; fermes pédagogiques ; édition de logiciels ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; architecture et urbanisme ; services d'analyses et de recherches dans les domaines de la protection de la nature, de l'agriculture et de l'alimentation; services de recherche et d'ingénierie, notamment en agronomie ; services de recherche-développement dans les domaines des matières premières, des produits et des techniques de la boulangerie ; services de recherche-développement dans le domaine de la culture des céréales ; services d'étude, d'expertise et d'analyse des semences, des sols et des cultures ; services de laboratoires d'analyse (analyse des semences, des sols, de l'eau, des terres, des cultures) ; contrôle de qualité ; création et conception de bases de données [services de technologies de l'information] ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;

Logement temporaire ; hébergement temporaire ; pension pour animaux ; Location de meubles, linges et couverts ; fourniture d'aliments et de boissons ; services de restauration (alimentation) ; services hôteliers ; services de traiteurs ; location de tentes ; mise à disposition de terrains de camping ; Location de salles de réunions ; services de restaurants en libre-service et à domicile.